Préambule

Nous, Citoyens et citoyennes de Nesquacie, unis dans notre quête d’une société libre, égalitaire et ouverte, considérant que la Première République Nesquacienne a atteint ses limites d’applications, qu’elle a menée à des défaillances politiques et que son application ne mène pas à un régime authentiquement mérito-démocratique ;

Considérant aussi que la Deuxième République, projet promis comme prospère et durable, a atteint des limites d’inactivité et de bureaucratie importantes ;

Considérant aussi que la Troisième République, projet voulu durable et démocratique a atteint des limites d’organisation et de concentration des pouvoirs ;

Considérant que l’instauration d’une Constitution durable et simple ; d’un régime démocratique et communautaire sont la seule possibilité afin de rendre le Projet plus authentique et proche du projet initial prévu ;

Lui, Fondateur Basto Komitz et Nous, peuple Nesquacien; proclamons la Constitution officielle de la IVème République de Nesquacie, sous une forme administrative qui sera inspirée mais améliorée de la Troisième République. Le SONES, la NEUTMI et la DECNES restent les textes principaux qui motivent et fondent cette Constitution et de notre gloire nationale.

Titre 1 : des fondements de l'état

Article 1

La Nesquacie (en anglais : Nesquacia, en âde : Nesquáczy) est un République ayant pour valeurs fondamentales l'Écologie, la Solidarité, l'Égalité, l’Indivisibilité, la Liberté, la Transparence et la laïcité. 

Article 2

2.1 La citoyenneté nesquacienne est régi par la loi organique de sorte que tous les citoyens soient égaux devant la loi et ne peuvent être discriminés sur aucun critère physique, ethnique, social, religieux, financier ou idéologique.

2.2 Les citoyens sont libres de se réunir en associations politiques ou non et de concourir à l’expression du suffrage dans le respect des valeurs nesquaciennes et de la présente constitution.

2.3 L’extrême droite et tous ses courants sont proscrits.

Article 3

3.1 La Nesquacie est une République unitaire et indivisible, qui voit dans le rassemblement communautariste, religieux, ou toute association uniquement autour de points communs excluant des personnes d’une façon illégitime, la voie possible vers une marginalisation d’un pan de la société, et vers une fédéralisation de la nation.

3.2 La liberté d'expression est garantie à tous les membres de la Nesquacie, tant qu'elle ne porte pas atteinte à la dignité ou aux droits d'autrui.

3.3 La liberté de la presse est garantie par l’Etat dans le respect de la loi, des droits et de la dignité de chacun.

3.4 La liberté de s’unir civilement avec une personne peu importe son sexe, son genre ou son origine est garantie par l’Etat. 

Article 4

4.1 La IVème République de Nesquacie est une République démocratique participative.

4.2 La souveraineté appartient au peuple qui l’exerce directement et par la voix de ses représentants.

4.3 La nation et l’Etat sont non roleplay.

Article 5

5.1 Les pouvoirs de l’Etat sont répartis et strictement séparés entre les pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire.

5.2 Nul ne peut cumuler plusieurs mandats ou fonctions au sein des institutions de la République.

A venir